Mentions légales

11. Éditeur du site

Le site www.tmcconciergerie.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Société

TMC, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €

Siège social

9 rue des Colonnes, 75002 Paris, France

Immatriculation

RCS de Paris, numéro 109 771 360

N° de TVA intracommunautaire

FR62 109 771 360

Code NAF

79.90Z (Autres services de réservation et activités connexes)

Noms commerciaux

TMC Conciergerie, The Marrakech Curator

E‑mail

contact@tmcconciergerie.com

Téléphone

+33 6 25 06 27 18

Contact au Maroc

Zenith Business Center, 40000 Marrakech, Maroc

TMC Conciergerie est le service de conciergerie de The Marrakech Curator (aéroport, transferts et services sur place), exploité par la même société.

22. Directrice de la publication

Madame Dounya Chaouki, en sa qualité de Présidente de TMC.

33. Statut d'opérateur de voyages et de séjours

TMC exerce l'activité d'opérateur de voyages et de séjours au sens des articles L211-1 et suivants du Code du tourisme.

• Immatriculation : le dossier d'immatriculation de TMC au registre des opérateurs de voyages et de séjours tenu par Atout France (200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris) est en cours d'instruction par l'organisme. Le numéro d'immatriculation sera publié sur cette page dès sa délivrance.
• Garantie financière : en cours de souscription. Les coordonnées du garant seront publiées sur cette page.
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : en cours de souscription. Les coordonnées de l'assureur seront publiées sur cette page.

44. Prestations et prestataires

Les prestations proposées sur le Site sont vendues et facturées par TMC en son nom : Fast Track aéroport, transferts privés, chauffeurs privés et trajets en ville, excursions et activités, chef à domicile, bien-être (massages, soins), organisation d'événements et assistance sur place. Elles sont exécutées au Maroc par des prestataires partenaires sélectionnés par TMC (agents d'accueil aéroportuaire, chauffeurs, guides, chefs, praticiens bien-être, organisateurs d'activités), titulaires des autorisations requises par la réglementation marocaine.

Les conditions de réservation, de paiement, de modification et d'annulation figurent dans les Conditions de réservation.

55. Hébergement du Site

66. Conception et réalisation

Lera Concept.

77. Propriété intellectuelle

La structure du Site, ses textes, sa charte graphique et les noms « TMC Conciergerie » et « The Marrakech Curator » appartiennent à TMC. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de TMC est interdite et constitue une contrefaçon, sous réserve des exceptions prévues à l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies du Site ont été créées pour lui et appartiennent à TMC, à l'exception de celles détaillées dans la rubrique Crédits ci-dessous.

88. Crédits

La photo d'ouverture de l'accueil vient d'une banque d'images, sous une licence qui n'impose aucune mention. La recherche d'adresses, les distances et les durées de trajet passent par Google Maps Platform ; les coordonnées de notre liste de lieux viennent des données d'OpenStreetMap (licence ODbL). Le contour de la carte du Maroc vient de Natural Earth, dans le domaine public. Les drapeaux des indicatifs téléphoniques viennent de flag-icons, sous licence MIT.

99. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Le Site ne dépose aucun cookie sans votre accord : les cookies de mesure d'audience et de publicité, déposés seulement si vous les acceptez, et la façon de modifier votre choix sont décrits à l'article 10 de la Politique de confidentialité.

1010. Liens vers d'autres sites

Le Site renvoie vers d'autres sites, dont celui de The Marrakech Curator et des cartes en ligne. TMC n'exerce aucun contrôle sur ces sites ; leur contenu et leurs pratiques relèvent de leurs éditeurs respectifs.

1111. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, après avoir adressé une réclamation écrite à TMC et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur :

Médiation Tourisme et Voyage (MTV), BP 80303, 75823 Paris Cedex 17, www.mtv.travel (via l'adhésion de TMC à l'APST, en cours).

1212. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. La version française fait foi.